Alter-MuRAX

Mar 25 Sep - 8:46


    La Belgique ouvre la porte à la polygamie

    Partagez
    avatar
    silverbold
    Admin

    Masculin
    Nombre de messages : 4001
    Localisation : BXL
    Date d'inscription : 17/06/2006

    La Belgique ouvre la porte à la polygamie

    Message  silverbold le Ven 11 Juil - 7:02

    La Belgique ouvre la porte à la polygamie par erreur
    POLITIQUE jeu 10 juil

    Un arrêt de la Cour constitutionnelle du 26 juin interdit toute discrimination envers les enfants sur base de la polygamie. Les ambassades et consulats de Belgique ont reçu une circulaire qui les informe du changement de la loi du 15 décembre 1980 et les enjoint de l'appliquer dans le traitement des demandes de visa, écrivent De Standaard et Het Nieuwsblad jeudi. Mais cette circulaire, rédigée par l'Office des étrangers, va étonnamment plus loin que l'arrêt et semble aussi ouvrir la porte à la polygamie en Belgique ! Elle stipule en effet que "le conjoint d'un étranger polygame dont un autre conjoint réside déjà en Belgique" ne peut pas être exclu. L’erreur ne vient pourtant pas de l’Office des Etrangers, mais bien de la Cour.

    Un arrêt qui ne devait concerner que les enfants

    L'arrêt de la Cour constitutionnelle indique clairement que le changement de l'article 10 de la loi de 1980 s'applique uniquement au traitement des enfants issus de la polygamie. Ces enfants ont le droit de vivre auprès de leur père. "Ils ne sont pas responsables de la situation maritale de leurs parents", et ne peuvent pas subir de discrimination sur cette base. Par contre, le législateur peut "limiter le rassemblement familial" de personnes "dont le mariage est contraire à l'ordre public belge et à celui d'autres pays membres de l'Union européenne".

    Et qui s’étend par oubli aux épouses !

    De Standaard et Het Nieuwsblad se demandent si l'Office des étrangers a seulement lu l'arrêt. Selon toute vraisemblance non, mais la Cour a été négligente. "A la dernière page, la Cour supprime l'alinéa de l'article 10 qui concerne l'exclusion des conjoints dans un mariage polygame", explique Freddy Roosemont, directeur-général de l'Office des étrangers. "Nous devons appliquer la nouvelle loi, et donc donner des instructions dans ce sens."

    lien

    Il faudrait qu'ils arrêtent un peu de picoler pendant les heures de bureau à la Cour constitutionnelle... Rolling Eyes
    avatar
    MP

    Nombre de messages : 4696
    Date d'inscription : 18/06/2006

    Re: La Belgique ouvre la porte à la polygamie

    Message  MP le Ven 11 Juil - 8:44

    Peu sérieux en effet ...

    a moins que quelque juge ne veuille en profiter pour adjoindre à sa légitime quelque irrésistible vahiné ? Very Happy
    avatar
    Knut de Knokke

    Nombre de messages : 698
    Date d'inscription : 23/07/2007

    Re: La Belgique ouvre la porte à la polygamie

    Message  Knut de Knokke le Ven 11 Juil - 13:37

    De toutes façons, ne pas se leurrer, on arrivera à reconnaître la polygamie. Dans cette atmosphère post-68arde ou le juge ne peut rendre de décision risquant de le voire renversé pour discrimination, voire idée indirectement assimilable à une forme de discrimination envers, spécialement, les musulmans, vous verrez que d'ici 10 ans, on aura légalement accepté la polygamie.

    Sur quel pied? Le même qui a justifié l'annulation d'un mariage à Lille en tordant les préceptes du code civil, cette pensée dominante non pas libérale mais libertarienne-"progressiste" que l'on peut résumer à "bin quoi, si ils veulent, y zont drwâ, non?".

    Contenu sponsorisé

    Re: La Belgique ouvre la porte à la polygamie

    Message  Contenu sponsorisé


      La date/heure actuelle est Mar 25 Sep - 8:46